Avenants à la CCN 23 janvier 2025 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
23.01.2025 – Avenant n°92 à la CCN Annexe 4 (dispositions particulières aux ingénieurs et cadres) 23 janvier 2025 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
01.01.2025 – Accord salarial sur les salaires minima hiérarchiques applicables 1 janvier 2025 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
13.02.2024 – Avenant à l’accord du 08.01.2024 relatif à l’emploi de conducteur-accompagnateur 13 février 2024 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
13.02.2024 – Avenant 78 au protocole du 30.04.1974 relatif aux frais de déplacement des ouvriers pour le pilier TRP 13 février 2024 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
08.01.2024 – Accord relatif à l’emploi de conducteur-accompagnateur 8 janvier 2024 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
19.06.2023 – Accord portant dispositions spécifiques relatives au dimanche et jour férié travaillé 19 juin 2023 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
23.03.2022 – Accord collectif completant le régime de prévoyance des salariés 23 mars 2022 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Avenants du protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers 31 janvier 2021 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
01.12.2020 – Accord relatif au travail à temps partiel dans les entreprises de transport interurbain de voyageurs 1 décembre 2020 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
01.12.2020 – Accord portant révision de l’accord du 24.09.2004 sur la définition, le contenu et les conditions d’exercice de l’activité des conducteurs (…) 1 décembre 2020 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
12.11.2020 – Avenant portant dérogation temporaire à l’accord CFA voyageurs 12 novembre 2020 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :