Avenant n°8 du 06 mai 2025 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Avenant n°6 (28 mars 2022) – Rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord collectif (28 mars 2022) – Création d’un régime de prévoyance dans les entreprises de transport sanitaire Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord (28 mars 2022) – Modernisation des classifications des ouvriers dans les entreprises de transport sanitaire Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord-cadre pour un nouveau modèle de protection sociale (17 mars 2021) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord du 5 février 2021 – Avenant n°5 aux rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Avenant n°1 (5 février 2021) – Modalités d’enregistrement et de contrôle du temps de travail des ambulanciers Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Feuille de route (21 janvier 2021) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Circulaire d’application commentée des accords-cadres 2000 et 2016 Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord Pro A (4 juin 2020) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord Pro Égalité Femmes/Hommes (4 juin 2020) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Accord 100% Santé Transport Sanitaire (27 mai 2020) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :
Avenant 68 – Frais de déplacement ambulanciers (6 juillet 2018) Contenu réservé aux adhérents. Pour le consulter, veuillez entrer le mot de passe adhérent qui vous a été fourni Mot de passe :